Transversales

Unité de recherche en droit

UR

Droit Économie Géographie

Direction : Valérie Goesel-Le-Bihan

Projet scientifique

Unité de recherche en droit de l’Université Lumière Lyon 2, Transversales a succédé en avril 2023 à l’EA 4573 Droits, Contrats, Territoires (DCT). Après avoir été structurée autour de 3 axes, D comme Droits fondamentaux, justice et régulation des conflits, C comme Droits des contrats et des affaires et T comme Droit et administration des territoires, le laboratoire DCT s’est progressivement transformé à partir de septembre 2021. Rebaptisé Transversales – Unité de recherche en droit, il fédère désormais 5 axes qui reflètent les dynamiques actuelles de recherche en son sein. Regroupant l’essentiel des juristes de la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, qu’ils soient privatistes ou publicistes. Actuellement dirigé par V. Goesel-Le Bihan, Professeure de droit public à l’Université Lumière Lyon 2, il favorise la réalisation de recherches juridiques transversales, tant au sein de l’Unité qu’en collaboration avec les autres Unités de recherche, en particulier du site Lyon-St-Etienne.

 

L’axe Droits fondamentaux étudie les différents droits et libertés et leurs techniques de protection, en particulier juridictionnelles. Y sont analysés et mis en relation les droits européens et internes, qu’il soient publics ou privés, l’étude du champ des droits fondamentaux s’accompagnant de celle de leurs techniques de contrôle. « Les Transversales de Lyon 2 » organisées périodiquement depuis 2016 sont sa manifestation phare.

L’axe Justices étudie non seulement la justice, entendue comme ce qui est « idéalement justice » ou comme le « service public de la justice », mais aussi les justices, c’est-à-dire les procédures applicables devant les tribunaux en droit public et en droit privé ainsi que les modes alternatifs de règlement des différends.

L’axe Métropole(s) et territoire étudie les différentes formes de l’Etat et les politiques territoriales. Ses terrains privilégiés d’investigation sont non seulement la décentralisation, la démocratie locale, l’intercommunalité et l’aménagement du territoire, l’urbanisme et les politiques environnementales ainsi que la fiscalité locale, mais aussi, de manière plus spécifique, la Métropole de Lyon, collectivité territoriale originale dans le paysage français, et les différents acteurs de la région Auvergne-Rhône-Alpes avec lesquels cet axe est régulièrement en lien.

L’axe Art et patrimoine étudie le droit portant sur l’esthétique et les biens culturels en faisant fi des frontières traditionnelles, en particulier entre le droit privé et le droit public. Sont analysés le droit des affaires et le droit administratif y relatifs, la propriété intellectuelle (en particulier des droits d’auteur et des droits voisins) ainsi que le droit émergent du patrimoine culturel et immatériel.

 

 

 

Équipes de recherche

Droits fondamentaux

Responsables : Aurélia Schahmanèche, Xavier Souvignet

Justices

Responsable : Jérémy Jourdan-Marques

Métropole(s) et territoire

Responsable : Christophe Chabrot

Art et patrimoine

Responsables : Anne-Emmanuelle Kahn, Alexandre Quiquerez

Droit et innovations économiques

Collaborations scientifiques

Partenaires socio-économiques

Association française de gouvernement d’entreprise ; Associations de droit de la propriété intellectuelle (APRAM, ATRIP, GRAPI) ; fondation Abbé Pierre et réseau JurisLogement.

Partenaires académiques français

Centre Max Weber ; Réseau d’Etude des Normes Transfrontalières et Inter-territoriales (RENTI) ; Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de l’Habitat (GRIDAUH).

Partenaires académiques étrangers

Centre de droit des affaires et du commerce international (Université de Montréal) ; Groupe d’études franco-japonais de Droit public

Rattachement

Université Lyon 2

Coordonnées

Transversales - UR en droit

Université Lyon 2 – 4bis rue de l’Université
Bâtiment CLIO – Bureau C 165 – 69365 Lyon cedex 07 – France